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Chaque année, le Département subventionne des centaines d’associations à vocation départementale ou locale, selon des critères bien précis. Il leur octroie des subventions d'investissement, des subventions de fonctionnement et, parfois, des subventions exceptionnelles – pour des manifestations de portée nationale, par exemple.

Principes, priorités et particularités

Des principes applicables à tous

  • Une nouvelle association ne peut être aidée qu'à l'issue d'une année d'observation.
  • Seule une association locale déjà aidée par sa commune peut être subventionnée.
  • Les ressources propres de l'association, les autres aides perçues, le projet, son intérêt et son rayonnement entrent en compte dans le calcul de la subvention.
  • Aucune subvention départementale n'est inférieure à 150 euros.

Des aides et des obligations

Le Département signe des conventions d'objectifs avec certaines associations bénéficiant notamment de subventions élevées. Suivant le même principe, les sportifs de haut niveau s'engagent au travers de contrats de parrainage.

Des priorités assumées

Parce qu'il a fait de la compétition sportive, de la culture et de l'éducation de la jeunesse ses priorités, le Département ne subventionne pas les activités de simple loisir à l'échelon local, ni le sport loisir.

Judo club de Jasseines
Plus de la moitié des subventions versées par le Département aux associations bénéficie au sport et à la culture. Ici, le Judo club de Jasseines. (c) D. Vogel.Plus de la moitié des subventions versées par le Département aux associations bénéficie au sport et à la culture. Ici, le Judo club de Jasseines. (c) D. Vogel.

 

Spécial associations culturelles

Le barème tient compte :

  • de l'effectif ;
  • du rayonnement géographique ;
  • du type d'action (une association dont l'objectif est la formation sera plus élevée) ;
  • de l'étendue des activités.

Spécial associations sportives

Le barème tient compte :

  • de l'effectif ;
  • de la catégorie : compétition ou haut niveau ;
  • pour le haut niveau : du niveau d'évolution et des résultats obtenus ;
  • du temps d'encadrement technique rémunéré ;
  • de l'engagement éventuel d'équipes au niveau national (non professionnelles) ;
  • de la présence de sportifs de haut niveau.

Un guichet unique

En  2012, le Département a créé un guichet unique pour les associations, quel que soit leur secteur d'activité (à l'exception des associations à caractère social).

Ce guichet assure :

  • la remise des imprimés de demandes de subvention ;
  • la réception et la vérification des dossiers de demandes de subvention ;
  • l'analyse financière des demandes émanant des associations à gros budget ;
  • la notification des subventions après le vote du Conseil départemental (l'examen des demandes étant réalisé par les services compétents).

Un soutien à l'investissement

Depuis 2018, le Département de l'Aube subventionne certains investissements spécifiques des associations, quel que soit leur domaine d'action. En soutenant leurs projets d'investissement des associations, le Département entend, en effet, permettre aux associations de développer leurs activités et de mieux fonctionner. C'est aussi une façon d'accroître leur autonomie fiscale, vis-à-vis des collectivités locales.

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