page accueil www.cg-aube.fr

En un clic

  • Accueil
  • Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

Site officiel du Département de l’Aube

2 rue Pierre-Labonde. BP 394. 10026 TROYES Cedex
Tél. : 03 25 42 50 50

Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
www.ovh.com
Tél. : 09 72 10 10 07

Directeur de la publication : Philippe Pichery, président du Conseil départemental de l’Aube

Chefs de projet : Pascale Morand (directrice de la communication) et Philippe Ricard (directeur des services informatiques et numériques)

Rédaction / mise à jour : direction de la communication / cabinet du président du Conseil départemental de l’Aube

Photos, illustrations, éditions, vidéos  : Département de l’Aube / Babel, Sylvain Bordier, Pascal Bourguignon, Canal 32, Fabrice Croset, Olivier Douard, Didier Guy, Highlight movies, Komunik (Fabrice Poirot), Kroll, Robert Moleda, Philippe Praliaud, Shooot (Stéphane Herbert), Didier Vogel, Le bonheur des gens, Okénite animation.

Conception et réalisation :

Ce site fonctionne sur le CMS.Eolas, de la société Business & Decision Eolas.


Business & Decision Eolas
"Services en ligne managés 24/7"
29, rue Servan
38000 Grenoble

Pour plus d'informations : Eolas - e-commerce, e-business, e-administration

 

Charte graphique :


Graphéine
3 rue des Montibœufs
75020 Paris 

3 rue de l’Abbé Rozier
69001 Lyon

https://www.grapheine.com/

Crédits

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (forme, mise en page, contenu rédactionnel, structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Conseil départemental de l'Aube. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteur

Le présent site constitue une œuvre dont le Conseil départemental de l'Aube est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Conseil départemental de l'Aube ou de tiers ayant autorisé le Conseil départemental de l'Aube à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Mentions légales conformes au RGPD

Mentions légales RGPD

Les informations que le Département de l’Aube recueille proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques par saisie sur les formulaires en ligne ainsi que par leur consentement explicite récolté par une case à cocher prévue à cet effet. Le caractère facultatif et obligatoire des données est indiqué sur chaque formulaire par une étoile accolée à chaque libellé.

Le Département de l’Aube s’engage à ce que la collecte et le traitement de données à caractère personnel collectées sur ce site soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel, entré en vigueur le 25 mai 2018, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE. Nous nous engageons à utiliser et traiter vos données uniquement dans les limites légales et conformément à votre consentement.

Nos serveurs Web sauvegardent automatiquement des informations que votre navigateur nous transmet (type et version du navigateur utilisé, système d’exploitation utilisé, pages visitées, adresse IP de votre ordinateur et heures des requêtes envoyées vers nos serveurs). Ces données pourront être utilisées pour permettre l’identification et la détection de problèmes éventuels sur notre site. Elles ne pourront être mises en rapport avec des personnes physiques définies et ne pourront être liées à d’autres sources de données. Enfin, ces données sont supprimées automatiquement après une courte période.

Ce site intègre des modules de réseaux sociaux Facebook (Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA), Twitter (Twitter, Inc., 795 Folsom St., Suite 600, San Francisco, CA 94107, USA) et Google (Google, Inc., 1600 Amphitheatre Pkwy, Mountain View, CA 94043, USA). Ces modules sociaux sont reconnaissables à leur logo et peuvent être consultés sur les sites Web de Twitter.com (http://twitter.com/about/resources/logos), Facebook.com (http://developers.facebook.com/docs/plugins) et Google (https://developers.google.com/+/web/share/).

Notre site intègre aussi des liens externes renvoyant sur notre chaîne Youtube (901 Cherry Avenue San Bruno, California, USA). Lorsque vous cliquez sur ces liens, vous quittez notre site. Le Département de l’Aube ne pourra être tenu responsable du contenu, du stockage et du traitement des données recueillies sur ces sites externes.

 

Cookies

Notre site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte de petite taille enregistrés sur le terminal de l’internaute. Ils sont envoyés par les serveurs web aux navigateurs web, puis retournés aux serveurs web dès que les navigateurs demandent l’accès à une page web. Étant de simples fichiers texte, les cookies ne sont pas exécutables. Ils ne sont ni des logiciels espions ni des virus.

Les cookies peuvent être persistants ou temporaires. Un cookie persistant est un fichier-texte envoyé par un serveur web à un navigateur web et stocké par ce dernier. Un cookie persistant reste valide jusqu’à la date d’expiration fixée (à moins que l’utilisateur ne le supprime avant la date d’expiration). Un cookie temporaire (ou dit de "session") expire quant à lui à la fin de la session de l’utilisateur, lors de la fermeture du navigateur web.

Le site Internet de Département de l’Aube utilise des cookies temporaires et persistants. Les cookies que nous pouvons déposer sont répartis en 3 catégories :

Cookies de fonctionnement

Il s'agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site (comme les identifiants de session) qui vous permettent d'utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion.

Cookies de performance et d’analyse

Ils nous permettent de connaître l'utilisation et les performances de notre site, d'établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d'utilisation des divers éléments de notre site (contenus visités, parcours) nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées, les articles les plus lus, ...). Les cookies nous servent également à compter les visiteurs d'une page.

Cookies de partage sur les réseaux sociaux

Il s'agit des cookies générés par les boutons de partage sur les réseaux sociaux tels que Facebook ou Twitter.

Paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s'ils acceptent ou rejettent les cookies :

  • Internet Explorer
  • Safari
  • Chrome
  • Firefox
  • Opera

Attention, le blocage de l’ensemble des cookies peut toutefois avoir un impact négatif sur la simplicité d’utilisation du site Internet, dans la mesure où vous ne pourrez en utiliser toutes les fonctionnalités.

Plus d’information sur les cookies

Le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

Le site par l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) regroupant les professionnels de la publicité digitale et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau : http://www.youronlinechoices.com/fr

 

Google Analytics

Nous utilisons Google Analytics pour obtenir des informations sur les comportements de navigation des visiteurs des pages de notre site à des fins statistiques. Pour ce faire, nous déposons des cookies qui nous permettent de récolter certaines informations comme des statistiques sur les pages les plus visitées, la ville d’origine des visiteurs, le type de navigateur, etc. Les informations ainsi obtenues ne pourront en aucun cas être utilisées pour identifier une personne physique. L’utilisateur a la possibilité d’empêcher la collecte de données destinée à Google Analytics en installant le plugin navigateur disponible sous ce lien : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

 

Formulaires

Les données recueillies via les formulaires présents sur ce site sont à destination exclusive de Département de l’Aube. Mise à part pour des fins statistiques (Google Analytics), elles ne pourront être transmises à des tiers sans l’accord préalable de l’internaute.

Ces données ne pourront être conservées plus longtemps que le temps nécessaire aux finalités des traitements. De manière générale, toute donnée personnelle recueillie sur notre site ne pourra être conservée plus de 1 an.

Vous disposez d’un droit d’accès (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-dacces) et de rectification (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-de-rectification) aux informations qui vous concernent. Vous pouvez accéder à ces informations en vous adressant au Département de l'Aube via notre formulaire de contact. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant (https://www.cnil.fr/fr/le-droit-dopposition).

Remonter
Crédits et mentions légales Accessibilité Plan du site Contact Réalisation Business & Decision Eolas